Déposée le 11 octobre 1999 par COVO Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « WEB SOUND DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est COVO Olivier, domicilié(e) 27/29 Av du Maroc, 75019 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COVO Olivier - France.
La marque WEB SOUND DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COVO Olivier - 27/29 Av du Maroc, 75019 Paris - France
COVO Olivier - France
Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316808 - Publication au BOPI 2001-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Communication par terminaux d'ordinateur. - production de spectacles, d'enregistrement phonographiques. Agence pour artistes.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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